Mentions Légales
En vigueur au 22/04/2026
1. Éditeur du site
Le site ElsassTv (accessible à l'URL elsasstv.fr) est édité par :
- Nom de l'éditeur / Raison sociale : Stanislas OTT
- Adresse : 13 Quai des pêcheurs
- Email de contact : contact@elsasstv.fr
- Numéro SIRET : 932499528
- Directeur de la publication : Stanislas OTT
2. Hébergement
Le site ElsassTv est hébergé par la société LWS (Ligne Web Services).
- Raison sociale : LWS (Ligne Web Services)
- Adresse : 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, FRANCE
- Téléphone : +33 (0)1 77 62 30 03
- Site web : www.lws.fr
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction, la modification, la distribution ou toute autre utilisation du contenu de ce site (vidéos, logos, textes), sans l'autorisation écrite préalable d'ElsassTv, est strictement interdite.
4. Données personnelles et RGPD
Dans le cadre de l'utilisation de l'Espace Pro, ElsassTv est amené à collecter des données personnelles (Nom, Email). Ces données sont destinées uniquement à la gestion interne des partenariats et ne seront jamais revendues à des tiers.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l'adresse contact@elsasstv.fr.
5. Cookies
La navigation sur le site ElsassTv est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site (gestion des sessions de connexion, lecteur Twitch, etc.).
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services (comme la connexion à l'Espace Pro).